Convocation au Comité national de la FNUJA à Paris le samedi 13 juin 2009

Chers Amis,

J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Comité national de la FNUJA, qui se tiendra :

Le SAMEDI 13 JUIN 2009 de 9h00 à 13h30
(Accueil des participants à 8h45)

A la Maison du Barreau,
2-4, rue de Harlay, PARIS 1er
Salle Gaston Monnerville (2ème étage)
Métro : Chatelet ou Pont-Neuf

Je ne saurais trop insister sur l’importance de ce comité, puisqu’il s’agira notamment d’élire le président de chacune des commissions de la FNUJA ainsi que les membres du bureau.

Les candidatures doivent être déposées par écrit, avant l’ouverture du scrutin, entre les mains du Président.

Disposent du droit de vote :

- les membres du bureau
- les 12 Délégués Nationaux élus lors du congrès de Corse
- les présidents des UJA à jour de leurs cotisations
- les Délégués élus par les UJA à jour de leurs cotisations, à concurrence d’un délégué par tranche de cinquante membres de chaque UJA
- les anciens Présidents nationaux âgés de 45 ans au plus.

Aucun titulaire d’un droit de vote ne peut détenir plus de deux pouvoirs.

Les modalités de vote prévues par les statuts et le règlement intérieur de la FNUJA peuvent être consultées sur notre site fnuja.com

Un repas sera organisé la veille au soir (vendredi 12 juin) au restaurant la Taverne, 13 Place du Pont Neuf, à partir de 20h30.

De même nous déjeunerons à l’issue du comité place Dauphine.

Merci de confirmer votre participation à ces deux repas auprès d'Anne-Lise Lebreton (anneliselebreton@aol.com) avant le mercredi 10 juin prochain.

Bien amicalement.

Camille MAURY
Présidente de la FNUJA
president@fnuja.com

1. Approbation des procès-verbaux des réunions du Comité national en date des 15 novembre 2008, 7 février et 21 mars 2009 (les documents sont adressés au Présidents des UJA qui sont responsables de leur diffusion auprès des membres) ;

2. Activités du Bureau ;

3. Vie des UJA ;

4. Compte-rendu de l’AGE du CNB des 4 et 5 juin 2009 ;

5. Vote sur un éventuel recours contre le décret n° 2009-423 du 16 avril 2009 (assujettissement aux cotisations sociales des dividendes alloués aux associés des SEL) ;

6. Intervention de Maître Simon Foreman, Président de la Coalition Française pour la Cour pénale internationale (CFCPI), au sujet du projet de loi d'adaptation du droit pénal au Statut de la CPI ;

7. Projet de réforme de la procédure devant la Cour d’assises ;

8. Rapport du Trésorier et vote du quitus ;

9. Election du président de chaque commission :
- collaboration et formation
- mineurs
- exercice professionnel
- accès au droit et aide juridictionnelle
- droit pénal
- prospective et réforme
- international et Europe
- droits fondamentaux

10. Elections des membres du bureau aux postes suivants :
- Vice-président Paris ;
- Vice-président Province ;
- Secrétaire général ;
- deux Secrétaires généraux adjoints ;
- Trésorier.

11. Election des villes qui accueilleront les Comités décentralisés en 2009/2010

12. Questions diverses.