convocation et ordre du jour du comité de la FNUJA du 5 juin 2010

Chers Présidents, Chers membres d’honneur, Chers élus, Chers amis,

J’ai le plaisir de vous inviter à participer à notre prochain comité national, qui se tiendra :

Le SAMEDI 5 JUIN 2010 de 9h00 à 13h00
(Accueil des participants à 8h45)
Salle Gaston MONNERVILLE
au 2e étage de la Maison du Barreau
2-4 rue de Harlay - 75001 PARIS
Métro : Chatelet ou Pont-Neuf

Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour.

Le vendredi soir, à partir de 20h30, un dîner sera organisé à la Taverne (13, Place du Pont Neuf - 75001 Paris), de même qu’un déjeuner le lendemain à l’issue du comité

Merci de confirmer votre participation à ce ou ces repas à Anne-Lise Lebreton (SG@fnuja.com) avant le mercredi 2 janvier.

Bien amicalement.


Romain CARAYOL
Président de la FNUJA
president@fnuja.com

b[1. Vie des UJA

2. Vie du Président et du 1er Vice Président.

3. Approbation des Procès-verbaux du 17 avril 2010 (cf pièce jointe)

4. Comptes 2009/2010 – point financier

5. L’UJA de POITIERS sollicite, sur le fondement de l’article 18 du règlement intérieur de la FNUJA, l’inscription à l’ordre du jour de la question de l’opportunité de réunir un congrès extraordinaire sur la question : « Êtes-vous pour ou contre le principe même de l’Avocat en entreprise ? »]b


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6. Suite du congrès de BORDEAUX,

6.1. Présentation de la charte « DEVELOPPEMENT DURABLE »

6.2. Présentation chantier « MAILLAGE TERRITORIAL FNUJA »

6.3 Présentation chantier « ACTION SYNDICALE »

6.4 Présentation PLATE FORME «GOOD MORNING FEDE»

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7. Calendrier de l’année 2010/2011

7.1. Procédure COUR D’APPEL de GRENOBLE - rétrocession d’honoraires minimum – article 14-13 RIN – intervention volontaire de la FNUJA – audience du 22 JUIN 2010. Point d’information.

7.2. JOURNEE DE L’INSTALLATION, de l’ASSOCIATION et de la TRANSMISSION – 23 JUIN 2010 – dans les locaux du CNB 22 rue de Londres à PARIS 9ème

7.3. ETATS GENERAUX DE L’AIDE JURIDICTIONELLE – LILLE – 25 JUIN 2010.

7.4. FORUM DES DROITS DE L’HOMME – NANTES – 28 JUIN au 1er JUILLET 2010.

7.5. Travaux du CNB sur l’inter-professionnalité – AG du 10 JUILLET 2010

7.6. Présentation de la ville de COMITE du 8 octobre 2010.


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8. Bureau 2010 / 2011, Elections :

- du Vice-président Paris
- du Vice-président Province
- du Trésorier
- du Secrétaire Général
- des Secrétaires Généraux Adjoints

NB : aux termes de l’Article 23 du Règlement Intérieur: « Les candidatures doivent, à peine d’irrecevabilité, être déposées par écrit, avant l’ouverture du scrutin, entre les mains du Président. »


9. Elections des Présidents de COMMISSION – 2010 / 2011 :

1. ACCES AU DROIT ET AIDE JURIDICTIONNELLE
2. COLLABORATION ET FORMATION
3. DROITS FONDAMENTAUX
4. EXERCICE PROFESSIONNEL
5. EUROPE et INTERNATIONAL
6. MINEURS
7. PENAL
8. PROPECTIVE ET REFORMES
9. DEVELOPPEMENT DURABLE.


10. Point divers

- Communiqué CNB-CSOEC