FNUJA
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Mes Chers Amis,
Quelle émotion et quel honneur de m'avancer devant vous pour prétendre à la présidence de notre Fédération.
Mes premiers mots je veux les adresser à celui qui vient de me donner la parole, à celui que je connais finalement depuis mon arrivée à la Fédération, il y a 10 ans ; vous l'aurez compris je veux parler de Yannick SALA.
Yannick je veux saluer ton engagement, ta disponibilité et l'énergie que tu as déployés tout au long de cette année au service de la FNUJA.
Je sais qu'il y a eu des moments difficiles où tu as su malgré tout continuer à te mobiliser efficacement pour notre organisation. Je veux te remercier de m'avoir associé à tous les actes de ta présidence ; Merci aussi pour la qualité de notre relation.
Le passage de témoin qui se dessine entre nous scellera ce lien indéfectible qui nous uni.
Je tenais aussi à remercier Baptiste (Buffe), l'UJA de Marseille et plus largement le Barreau de Marseille qui nous ont réservé un accueil exceptionnel et mémorable.
Me revient en mémoire cet après-midi d'août 2011 où j'étais allé à Cassis passer quelques bons moments entre amis... ou plutôt rendre des comptes devant une délégation marseillaise passablement irritée.
Je me souviens avoir émis un doute sur l’opportunité de l'organisation d'un Congrès à Marseille en 2013... et m'être entendu rétorqué un « Marseille ?! » tonitruant tout à la fois interrogatif et exclamatif, comme si ce seul mot, « Marseille », constituait en soi une évidence.
Mais comment ai-je pu douter un instant de la pertinence de ce projet? Oui, vous aviez raison, mes amis marseillais, et vous nous l'avez brillamment démontré : Marseille était une évidence !
Alors que le Congrès touche à sa fin je voulais aussi vous remercier pour ce lieu magique que vous nous offrez pour cette journée de clôture ; vous remercier de me permettre de m'adresser à vous avec la Méditerranée en toile de fond, au pied du Palais du PHARO.
Le Palais du PHARO est, me dit-on, le témoignage d'un amour à une époque où les hommes de pouvoir faisaient construire des palais majestueux pour leur épouse. L'épouse en question n'y habita finalement jamais tant le chantier eu du mal à avancer. En cause, de grosses rafales de vent auquel le plateau du PHARO est régulièrement exposé.
Ces mêmes rafales de vent, notre profession les affronte en ce moment, durement, violemment.
En quelques mois, voire quelques semaines nous avons subi une série d'attaques dont la mesure et le nombre ne peuvent que nous interroger.
LES ATTAQUES
(André) Malraux disait « le mépris des hommes est fréquent chez les politiques, mais confidentiel » (in Le Temps du Mépris)
Autant dire que le mépris des pouvoirs publics à l'égard des avocats semble, lui, tout à fait officiel et assumé. Et Insupportable ai-je envie d'ajouter.
***
Insupportable est la défiance avec laquelle on nous traite dans le cadre du projet de loi sur l'action de groupe.
Les avocats ont toujours montré qu'ils savaient œuvrer dans l'intérêt général et qu'ils ne se contentaient pas de défendre des intérêts privés. La mise en œuvre récente de la question prioritaire de constitutionnalité en est l'exemple parfait.
Que soit instaurés des filtres judiciaires à ces actions de groupe, pour prévenir d'éventuelles dérives, est éventuellement envisageable. Qu'on exclue ouvertement les Avocats de l'initiative de ces actions, en leur préférant des associations de consommateurs, est inadmissible.
Nous ne l'admettrons pas !
***
Insupportable est la suspicion que l'on fait peser sur notre profession dans le cadre du projet de loi sur la moralisation de la vie politique.
C'est un chirurgien capillaire devenu ministre qui dissimule un compte en Suisse, qui ment effrontément devant la représentation nationale, et ce sont les avocats qui sont montrés du doigt !
Sur le simple fait que nous sommes avocats, nous serions interdits d'entrer au Parlement !
L'ironie de l'histoire veut que ce soit seulement quelques jours après l'abrogation du fameux « décret-passerelle » qu’intervienne cette affligeante proposition...
Ironie de l'histoire ? A moins qu'il ne s'agisse d'un lien de cause à effet...
Ainsi, alors qu'il y a encore quelques semaines on nous expliquait que les parlementaires à l'issue de leur mandat pourraient tout à fait intégrer le barreau, on nous indique aujourd'hui que les avocats ne seraient pas dignes d'entrer au parlement !
Est-il besoin de rappeler qu'il existe déjà des règles pour éviter les conflits d'intérêt ?! Est-il utile de rappeler que le Code Pénal fourmille d'infractions pour sanctionner pareils dérapages ?
Devenir parlementaire c'est obtenir un mandat ; une seule condition, être éligible.
Devenir avocat c'est faire état d'un certain nombre de compétences et adhérer à une déontologie rigoureuse et exigeante.
Lorsque nous avons combattu le décret passerelle c'est sur le terrain de la démonstration de la compétence par les impétrants que nous l'avons fait.
Nous aurions pu faire valoir les suspicions de dévoiement de notre profession, ou l'éventuelle volonté chez certains de monnayer un carnet d'adresses bien fourni.
Nous ne l'avons pas fait car nous sommes intrinsèquement attachés au principe de la présomption d'innocence et au bénéfice du doute.
Qu'aujourd'hui on nous dénie cette présomption d'innocence et qu'on nous soupçonne a priori de conflit d'intérêts est inadmissible.
Nous ne l’admettrons pas !
***
Insupportable est l'annonce, encore confidentielle, mais finalement quasi-officielle de l'exhumation du projet de taxe des professions juridiques pour compléter le financement de l'accès au droit.
Alors que la profession réclame inlassablement, au nom de la gratuité de l'accès à la justice, et dans l'intérêt du justiciable, la disparition de la taxe de 35 euros la chancellerie a fait savoir qu'une telle disparition pourrait avoir lieu... mais qu'elle serait compensée par une taxation à 0,2% du chiffre d'affaires des professions juridiques.
Le raisonnement est simple nous dit-on. A qui profite in fine l'aide juridictionnelle ? Aux professions juridiques donc à elles de contribuer par une perception sur leur chiffre d'affaires au financement de l'accès au droit.
Imaginerait-on combler le déficit de la Sécurité Sociale par une taxe sur les professions médicales ?
On veut finalement nous infliger la double peine : Continuer à accepter une indemnisation dérisoire et financer le système ! C'est inadmissible.
Nous ne l'admettrons pas !
***
Ces 3 points sont les exemples les plus criants du mépris dont nous sommes l'objet ces derniers temps.
Ce sentiment nous aurions aimé en faire part à Madame Le Garde des Sceaux ou à tout le moins à son représentant.
Jeudi matin, lors de la séance d'ouverture de notre Congrès, elle aurait pu s'exprimer devant vous, représentants des jeunes avocats et donc de la moitié de la profession.
Je ne suis pas persuadé qu'on aurait réussi à nous convaincre du bien-fondé de ces mesures. Mais au moins le dialogue aurait pu s'instaurer.
L'absence de Madame le Garde des Sceaux ou d'un représentant de la Chancellerie lors de notre séance d’ouverture, constitue véritablement une occasion manquée.
Doit-on y voir une énième marque de mépris ? Je ne veux pas le croire, je veux me persuader qu'il ne s'agit que d'un fâcheux concours de circonstances.
Pour autant, la FNUJA continuera inlassablement à être force de propositions et à susciter le dialogue avec les Pouvoirs Publics afin de lever les malentendus et faire entendre la voix des Jeunes Avocats.
PROPOSITIONS
Beaucoup de chantiers nous attendent cette année, je veux en évoquer quelques uns, sans être exhaustif.
COLLABORATION
Je ne peux pas ne pas parler de la défense des intérêts du collaborateur, qui est dans l'ADN de notre fédération
En quelques mots simples, car notre congrès nous a donné l'occasion de longuement en discuter, je veux saluer le travail fourni : la FNUJA a établi un modèle de contrat de collaboration, un contrat militant, véritable aboutissement d'années de combats et de prises de position.
Nous donnerons à ce contrat l'écho qu'il mérite afin qu'il devienne LA référence.
EXERCICE PROFESSIONNEL
Le 7 mars 2013 le Juge de proximité d'Antibes déclarait recevable une déclaration au greffe déposée via un site Internet intitulé "demanderjustice.com".
Énième accroc au périmètre du droit.
Encore récemment le projet de loi sur la sécurisation de l'emploi a donné lieu à des discussions sur le champ d'intervention de l'expert- comptable.
C'est devenu un lieu commun : le périmètre du droit, et donc le périmètre d'intervention de l'avocat, serait menacé, attaqué.
Il faut arrêter de considérer le périmètre du droit comme un champ clos entouré de barbelés.
Il est bien évident qu'il faut le protéger. Mais pour cela, il conviendrait d'abord de l'occuper pleinement.
Rester vigilant n'est pas suffisant. Face aux velléités de ceux qui souhaitent l’envahir ou le grignoter, nous devons être pragmatiques.
Cessons de craindre les experts comptables, les notaires, les huissiers.
Nouons des partenariats avec les professions voisines. Notre Fédération a déjà mis en place de tels partenariats qu'il convient absolument d'entretenir et de développer. C'est en faisant d'eux nos partenaires privilégiés que chacun respectera le domaine d'intervention de l'autre.
Par ailleurs, face au développement exponentiel de sites Internet proposant au préjudice de notre profession un certain nombre de services, nous devons identifier les demandes et être en mesure, dans le cadre de notre déontologie de répondre à ces demandes.
Je souhaite que notre Fédération puisse mener dans l'année qui vient une réflexion complète et transversale sur ce qu'il est convenu d'appeler le e-cabinet. Les jeunes avocats, aguerris aux nouvelles technologies, sont les plus à même de faire preuve d'imagination, de créativité et de pragmatisme pour que notre Profession fasse sa révolution numérique.
***
Par ailleurs, nous devons considérer notre périmètre d'intervention comme une simple base de départ et investir enfin ces champs nouveaux, ce que certains appellent les nouveaux métiers de l'avocat. Nous ne cessons de le répéter depuis plusieurs années ; il s'agit maintenant de passer aux choses concrètes !
Ces « nouveaux métiers » sont pour une part le prolongement de notre rôle de mandataire, et je pense notamment à l'activité de mandataire en transactions immobilières.
Mais nous devons aussi prendre la mesure du mouvement de déjudiciarisation et investir les rôles de médiateur, arbitre et professionnels qualifiés.
Notre déontologie est une valeur ajoutée indéniable dans ces rôles. Je souhaite que nous travaillions cette année sur le développement concret de ces activités
FORMATION
J'ai pleinement conscience que cet investissement de nouveaux champs d'action passe inévitablement par une évolution des esprits et aussi une évolution de notre formation initiale qui doit réserver à ces nouveaux champs d'activités une place importante.
La formation initiale va faire l'objet d'une réforme dans les prochains mois. Cette réforme va intervenir alors que la précédente ne date que d'une dizaine d'années. On peut le regretter.
Là encore, soyons pragmatiques, ne restons pas arc-boutés sur des positions rigides, sachons regarder en face le bilan contrasté de la dernière réforme.
Ce qui est en jeu est fondamental : au delà de l'apprentissage d'une profession, c'est la capacité de cette profession à mettre en place un processus d'accueil digne de ce nom.
Nous savons que le CAPA n'est que la validation du cycle de formation, mais que le vrai filtre, la vraie porte, c'est l'examen d'entrée à l'école d'Avocat.
A 99% l'élève Avocat est Avocat en devenir. Considérons le pleinement comme tel !
Ne lui imposons pas d'être confronté, après des années d'études, à de longs mois sans véritable statut.
La gratification de l'avocat stagiaire, qui est le fruit des combats de la FNUJA, n'était qu'une étape et pas une fin en soi. Passons là aussi à la vitesse supérieure, dépassons les obstacles techniques que l'on semble vouloir nous opposer et permettons la mise en place d'une véritable statut de l'élève- avocat !
ACCES AU DROIT
Je veux revenir sur le sujet de l'accès au droit et notamment sur la résolution adoptée par le CNB le 23/03/2013 qui indique dans ce cadre que "le regroupement des moyens est une évolutions à envisager" et qui "propose la mise en place d'expériences pilotes de structures conventionnées avec des barreaux volontaires"
Il faut être très clair. Cette résolution n'a pu être votée que grâce à une coalition composée du SAF, de l'ACE et de la conférence des bâtonniers, et sous l'impulsion du Président du CNB.
Cette coalition devra assumer le temps venu la promotion de ces structures conventionnées et ses conséquences.
La FNUJA s'est vigoureusement opposée à ce qui nous est présentée comme une expérimentation, mais qui aboutit de facto à accepter le principe de telles structures.
Ainsi, et bien qu'elle s'en défende, on peut redouter que cette coalition de circonstance ait engendré l'embryon d'une nouvelle catégorie d'avocats, les avocats quasi fonctionnaires, ou avocats conventionnés, rémunérés exclusivement par les fonds alloués à l'aide juridictionnelle et se consacrant pleinement et exclusivement à cette nouvelle spécialité : "avocat des pauvres".
Cette instauration est d'autant plus contestable qu'elle repose sur une argumentation par laquelle est affirmée la prétendue mauvaise qualité du travail fourni actuellement par les avocats intervenants au titre de l'aide juridictionnelle.
Cette argumentation est insultante !
Quelle autre profession a une telle capacité d'auto-flagellation ?
On cherche en vain dans cette proposition de structures conventionnées, les avantages que pourrait en tirer la Profession et plus particulièrement les jeunes avocats, d'autant que ce statut serait provisoire.
On peut de surcroît s'interroger sur les modalités de recrutement des avocats intégrant ces structures.
Ce sont évidemment les jeunes avocats qui vont se retrouver devant le dilemme de postuler ou non pour intégrer ce type de structures, risquant de se retrouver ensuite prisonnier d'un carcan sans véritable issue.
Nous appelons les ordres à repousser cette expérimentation et nous serons particulièrement vigilants dans les barreaux où elle serait mise en œuvre.
ORGANISATION PROFESSIONNELLE
Notre institution nationale va et doit évoluer.
Nous sommes à la croisée des chemins.
Soit la structure actuelle va évoluer, soit elle va exploser et disparaître.
La FNUJA est, et a toujours été, parfaitement claire sur le sujet. Elle a toujours milité pour une représentation nationale permettant d'unir dans une même institution l'ensemble des sensibilités et diversités de notre profession.
Prétendre que toutes les difficultés rencontrées par le CNB trouveraient leur source dans la nature parlementaire de l'institution est injustifié.
De même que proposer de priver le CNB de la maitrise de la réforme de l'institution nationale, en la confiant à une commission excluant les syndicats, consiste déjà à prendre parti sur ladite réforme.
Actuellement l'attitude de certains me fait penser à des pompiers pyromanes qui s'acharnent à créer des difficultés supplémentaires pour mieux promouvoir leur solution.
La FNUJA a toujours joué le jeu de l'unité de la Profession et continuera sur cette voie.
FNUJA
Unité, le mot est lâché. Vous voir réunis ici, est une belle démonstration de notre Unité.
La richesse de notre fédération c'est avant tout sa diversité ;
Ni de gauche ni de droite, ni même du centre...
UJA de petits barreaux, UJA de Grands barreaux, sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer...
Les membres de nos UJA viennent de tous horizons, exercent dans l'ensemble des « métiers du droit », dans des structures et selon des modes différents...
Cette diversité, aucun autre syndicat d'avocats n'est en mesure de la revendiquer. C'est cette diversité qui nous rend éminemment représentatifs et rend nos prises de position particulièrement légitimes, car dépourvues de dogmatisme et tournées uniquement vers l'intérêt des Jeunes Avocats.
Cette diversité ne doit pas nous faire oublier la nécessité de notre unité.
Prenons garde de ne pas laisser l'individualisme croissant prendre le pas sur la nécessaire cohésion dont nous devons faire preuve actuellement. La période est compliquée sur le plan économique. Elle pourrait pousser à un repli sur soi... alors qu'il n'a jamais été aussi fondamental de s'ouvrir et de s'impliquer, de s'investir sur le plan collectif. C'est notre planche de salut.
Seul, rien n'est possible. Ensemble, tout le devient.
De nombreuses UJA sont présentes et représentées lors de ce congrès.
En éternel insatisfait, je voudrais que nous soyons encore plus nombreux.
Je veux renforcer le lien qui unit la fédération et les UJA. Le rôle de la fédération, c'est aussi d'accompagner les UJA dans leur fondation, leur développement, leur donner les outils techniques. Les assister aussi dans les périodes au cours desquelles les choses sont plus compliquées, car nous le savons, la vie des UJA, comme souvent pour les associations, n'est jamais un long fleuve tranquille.
Alors, pour reprendre une expression chère à Romain CARAYOL, nous irons "mailler", inlassablement, partout où ce sera possible.
Non seulement car les combats électoraux reviendront vite, mais surtout car les combats syndicaux actuels nécessitent la mobilisation de toutes les forces vives du jeune barreau.
Nous avons du savoir-faire ; nous devons le faire savoir !
Si, pour paraphraser Paul VALERY, « la jeunesse est un temps pendant lequel les convictions sont et doivent être mal comprises » (in Monsieur Teste) prenons garde à rester lisibles et audibles.
Communiquons plus, mais surtout communiquons mieux !
Parce que notre doctrine n'est pas dogmatique, n'est pas manichéenne, il nous est parfois reproché notre sens de la nuance dans nos prise de position. Sachons être pédagogues... mais restons avant tout des agitateurs !
Les chantiers sont nombreux, le travail est immense, je ressens à cet instant la mesure de la charge à laquelle je prétends mais je sais pouvoir compter sur vous tous.
Je sais aussi pouvoir compter sur nos élus CNB. Ils sont notre fer de lance et s'investissent sans compter pour porter notre voix. Je veux saluer et remercier Patricia (Savin), Aurélie (Berthet), Carine (Monzat), Stéphane (Lallement), Nicolas (Sanfelle), Laurent (Sciacqua), et Jean François (Brun). Je crois pouvoir dire, au nom de Yannick (Sala) et moi-même que c'est un bonheur et une fierté de siéger à vos côtés.
***
Anne Lise (Lebreton), ma chère Anne Lise, ma précieuse Anne Lise : nous allons probablement passer beaucoup de temps ensemble dans les semaines et les mois qui viennent.
Nous nous connaissons bien. Nous sommes souvent raccord. Je sais que nous avons les mêmes ambitions pour notre fédération, pour son développement, dans l'intérêt des jeunes confrères. Ta sensibilité, ta compétence, ta connaissance de notre famille, ton âme syndicale jamais démentie feront je le sais que nous voguerons de concert sans fausses notes.
Notre vraie amitié devrait aussi nous y aider... Je me réjouis d'avance que l'assemblée générale te désigne pour être à mes côtés. Je mesure mon privilège.
***
Prochainement, et selon toutes vraisemblances le 1er juin prochain, vous élirez, mes chers amis, un bureau.
La confiance que vous allez peut être m'accorder et que vous accorderez au 1er Vice Président et au bureau élu nous oblige.
Ce bureau devra être à la hauteur, nous devrons être à la hauteur des enjeux de cette période. Nous nous devrons d'être exigeants avec nous mêmes. Ambitionner de participer au bureau de la FNUJA n'est pas un acte anodin. La durée brève de nos mandats, l'urgence de nos combats ne nous autorisent pas à prendre notre temps pour nous installer.
Nous devons immédiatement nous mettre au service de la fédération, à votre service et œuvrer dans l'intérêt des jeunes confères. Nous ne pouvons nous permettre de perdre une seule semaine pour nous mettre à pied d'oeuvre.
***
Permettez moi d'adresser publiquement quelques messages personnels.
Je veux d'abord remercier tous les anciens présidents qui, ici à Marseille, par téléphone, par sms ou par mail m'ont assuré chaleureusement de leur soutien et de leur amitié.
Des mentions particulières pour Camille (Maury), Romain (Carayol) et Stéphane (Dhonte). Vos encouragements ne sont pas étrangers à ma présence à ce pupitre. Vous succéder peut être, est un honneur et une fierté.
Je veux dire à mon UJA de Grasse que j'apprécie particulièrement la manière dont elle évolue, que j'apprécie son soutien dont je la remercie ; même si nous ne nous voyons pas autant que je le souhaiterais vous êtes dans mon cœur.
***
Je veux reprendre à mon compte les mots de Stendhal :
« Le séjour à Marseille (...) m'a formé le caractère. Je suis disposé à prendre tout en gai et je guéris de la mélancolie. » (in Mémoire d'un touriste)
Malgré les attaques, malgré les mises en cause, malgré les difficultés, repartons d'ici guéris de notre morosité, pleins d'espoir et combatifs.
Si vous le voulez, nous affronteront ensemble les gros vents pour l'année à venir.
Ceux qui connaissent bien le Languedoc savent parfaitement que les tempêtes de vent n'ont jamais fait peur à un narbonnais.
Et n'oubliez pas qu'après avoir soufflé fort, le mistral laisse toujours derrière lui un ciel ensoleillé.
C'est mon ambition : avancer avec vous contre le vent et offrir à la FNUJA et aux Jeunes Avocats un avenir ensoleillé.
Quelle émotion et quel honneur de m'avancer devant vous pour prétendre à la présidence de notre Fédération.
Mes premiers mots je veux les adresser à celui qui vient de me donner la parole, à celui que je connais finalement depuis mon arrivée à la Fédération, il y a 10 ans ; vous l'aurez compris je veux parler de Yannick SALA.
Yannick je veux saluer ton engagement, ta disponibilité et l'énergie que tu as déployés tout au long de cette année au service de la FNUJA.
Je sais qu'il y a eu des moments difficiles où tu as su malgré tout continuer à te mobiliser efficacement pour notre organisation. Je veux te remercier de m'avoir associé à tous les actes de ta présidence ; Merci aussi pour la qualité de notre relation.
Le passage de témoin qui se dessine entre nous scellera ce lien indéfectible qui nous uni.
Je tenais aussi à remercier Baptiste (Buffe), l'UJA de Marseille et plus largement le Barreau de Marseille qui nous ont réservé un accueil exceptionnel et mémorable.
Me revient en mémoire cet après-midi d'août 2011 où j'étais allé à Cassis passer quelques bons moments entre amis... ou plutôt rendre des comptes devant une délégation marseillaise passablement irritée.
Je me souviens avoir émis un doute sur l’opportunité de l'organisation d'un Congrès à Marseille en 2013... et m'être entendu rétorqué un « Marseille ?! » tonitruant tout à la fois interrogatif et exclamatif, comme si ce seul mot, « Marseille », constituait en soi une évidence.
Mais comment ai-je pu douter un instant de la pertinence de ce projet? Oui, vous aviez raison, mes amis marseillais, et vous nous l'avez brillamment démontré : Marseille était une évidence !
Alors que le Congrès touche à sa fin je voulais aussi vous remercier pour ce lieu magique que vous nous offrez pour cette journée de clôture ; vous remercier de me permettre de m'adresser à vous avec la Méditerranée en toile de fond, au pied du Palais du PHARO.
Le Palais du PHARO est, me dit-on, le témoignage d'un amour à une époque où les hommes de pouvoir faisaient construire des palais majestueux pour leur épouse. L'épouse en question n'y habita finalement jamais tant le chantier eu du mal à avancer. En cause, de grosses rafales de vent auquel le plateau du PHARO est régulièrement exposé.
Ces mêmes rafales de vent, notre profession les affronte en ce moment, durement, violemment.
En quelques mois, voire quelques semaines nous avons subi une série d'attaques dont la mesure et le nombre ne peuvent que nous interroger.
LES ATTAQUES
(André) Malraux disait « le mépris des hommes est fréquent chez les politiques, mais confidentiel » (in Le Temps du Mépris)
Autant dire que le mépris des pouvoirs publics à l'égard des avocats semble, lui, tout à fait officiel et assumé. Et Insupportable ai-je envie d'ajouter.
***
Insupportable est la défiance avec laquelle on nous traite dans le cadre du projet de loi sur l'action de groupe.
Les avocats ont toujours montré qu'ils savaient œuvrer dans l'intérêt général et qu'ils ne se contentaient pas de défendre des intérêts privés. La mise en œuvre récente de la question prioritaire de constitutionnalité en est l'exemple parfait.
Que soit instaurés des filtres judiciaires à ces actions de groupe, pour prévenir d'éventuelles dérives, est éventuellement envisageable. Qu'on exclue ouvertement les Avocats de l'initiative de ces actions, en leur préférant des associations de consommateurs, est inadmissible.
Nous ne l'admettrons pas !
***
Insupportable est la suspicion que l'on fait peser sur notre profession dans le cadre du projet de loi sur la moralisation de la vie politique.
C'est un chirurgien capillaire devenu ministre qui dissimule un compte en Suisse, qui ment effrontément devant la représentation nationale, et ce sont les avocats qui sont montrés du doigt !
Sur le simple fait que nous sommes avocats, nous serions interdits d'entrer au Parlement !
L'ironie de l'histoire veut que ce soit seulement quelques jours après l'abrogation du fameux « décret-passerelle » qu’intervienne cette affligeante proposition...
Ironie de l'histoire ? A moins qu'il ne s'agisse d'un lien de cause à effet...
Ainsi, alors qu'il y a encore quelques semaines on nous expliquait que les parlementaires à l'issue de leur mandat pourraient tout à fait intégrer le barreau, on nous indique aujourd'hui que les avocats ne seraient pas dignes d'entrer au parlement !
Est-il besoin de rappeler qu'il existe déjà des règles pour éviter les conflits d'intérêt ?! Est-il utile de rappeler que le Code Pénal fourmille d'infractions pour sanctionner pareils dérapages ?
Devenir parlementaire c'est obtenir un mandat ; une seule condition, être éligible.
Devenir avocat c'est faire état d'un certain nombre de compétences et adhérer à une déontologie rigoureuse et exigeante.
Lorsque nous avons combattu le décret passerelle c'est sur le terrain de la démonstration de la compétence par les impétrants que nous l'avons fait.
Nous aurions pu faire valoir les suspicions de dévoiement de notre profession, ou l'éventuelle volonté chez certains de monnayer un carnet d'adresses bien fourni.
Nous ne l'avons pas fait car nous sommes intrinsèquement attachés au principe de la présomption d'innocence et au bénéfice du doute.
Qu'aujourd'hui on nous dénie cette présomption d'innocence et qu'on nous soupçonne a priori de conflit d'intérêts est inadmissible.
Nous ne l’admettrons pas !
***
Insupportable est l'annonce, encore confidentielle, mais finalement quasi-officielle de l'exhumation du projet de taxe des professions juridiques pour compléter le financement de l'accès au droit.
Alors que la profession réclame inlassablement, au nom de la gratuité de l'accès à la justice, et dans l'intérêt du justiciable, la disparition de la taxe de 35 euros la chancellerie a fait savoir qu'une telle disparition pourrait avoir lieu... mais qu'elle serait compensée par une taxation à 0,2% du chiffre d'affaires des professions juridiques.
Le raisonnement est simple nous dit-on. A qui profite in fine l'aide juridictionnelle ? Aux professions juridiques donc à elles de contribuer par une perception sur leur chiffre d'affaires au financement de l'accès au droit.
Imaginerait-on combler le déficit de la Sécurité Sociale par une taxe sur les professions médicales ?
On veut finalement nous infliger la double peine : Continuer à accepter une indemnisation dérisoire et financer le système ! C'est inadmissible.
Nous ne l'admettrons pas !
***
Ces 3 points sont les exemples les plus criants du mépris dont nous sommes l'objet ces derniers temps.
Ce sentiment nous aurions aimé en faire part à Madame Le Garde des Sceaux ou à tout le moins à son représentant.
Jeudi matin, lors de la séance d'ouverture de notre Congrès, elle aurait pu s'exprimer devant vous, représentants des jeunes avocats et donc de la moitié de la profession.
Je ne suis pas persuadé qu'on aurait réussi à nous convaincre du bien-fondé de ces mesures. Mais au moins le dialogue aurait pu s'instaurer.
L'absence de Madame le Garde des Sceaux ou d'un représentant de la Chancellerie lors de notre séance d’ouverture, constitue véritablement une occasion manquée.
Doit-on y voir une énième marque de mépris ? Je ne veux pas le croire, je veux me persuader qu'il ne s'agit que d'un fâcheux concours de circonstances.
Pour autant, la FNUJA continuera inlassablement à être force de propositions et à susciter le dialogue avec les Pouvoirs Publics afin de lever les malentendus et faire entendre la voix des Jeunes Avocats.
PROPOSITIONS
Beaucoup de chantiers nous attendent cette année, je veux en évoquer quelques uns, sans être exhaustif.
COLLABORATION
Je ne peux pas ne pas parler de la défense des intérêts du collaborateur, qui est dans l'ADN de notre fédération
En quelques mots simples, car notre congrès nous a donné l'occasion de longuement en discuter, je veux saluer le travail fourni : la FNUJA a établi un modèle de contrat de collaboration, un contrat militant, véritable aboutissement d'années de combats et de prises de position.
Nous donnerons à ce contrat l'écho qu'il mérite afin qu'il devienne LA référence.
EXERCICE PROFESSIONNEL
Le 7 mars 2013 le Juge de proximité d'Antibes déclarait recevable une déclaration au greffe déposée via un site Internet intitulé "demanderjustice.com".
Énième accroc au périmètre du droit.
Encore récemment le projet de loi sur la sécurisation de l'emploi a donné lieu à des discussions sur le champ d'intervention de l'expert- comptable.
C'est devenu un lieu commun : le périmètre du droit, et donc le périmètre d'intervention de l'avocat, serait menacé, attaqué.
Il faut arrêter de considérer le périmètre du droit comme un champ clos entouré de barbelés.
Il est bien évident qu'il faut le protéger. Mais pour cela, il conviendrait d'abord de l'occuper pleinement.
Rester vigilant n'est pas suffisant. Face aux velléités de ceux qui souhaitent l’envahir ou le grignoter, nous devons être pragmatiques.
Cessons de craindre les experts comptables, les notaires, les huissiers.
Nouons des partenariats avec les professions voisines. Notre Fédération a déjà mis en place de tels partenariats qu'il convient absolument d'entretenir et de développer. C'est en faisant d'eux nos partenaires privilégiés que chacun respectera le domaine d'intervention de l'autre.
Par ailleurs, face au développement exponentiel de sites Internet proposant au préjudice de notre profession un certain nombre de services, nous devons identifier les demandes et être en mesure, dans le cadre de notre déontologie de répondre à ces demandes.
Je souhaite que notre Fédération puisse mener dans l'année qui vient une réflexion complète et transversale sur ce qu'il est convenu d'appeler le e-cabinet. Les jeunes avocats, aguerris aux nouvelles technologies, sont les plus à même de faire preuve d'imagination, de créativité et de pragmatisme pour que notre Profession fasse sa révolution numérique.
***
Par ailleurs, nous devons considérer notre périmètre d'intervention comme une simple base de départ et investir enfin ces champs nouveaux, ce que certains appellent les nouveaux métiers de l'avocat. Nous ne cessons de le répéter depuis plusieurs années ; il s'agit maintenant de passer aux choses concrètes !
Ces « nouveaux métiers » sont pour une part le prolongement de notre rôle de mandataire, et je pense notamment à l'activité de mandataire en transactions immobilières.
Mais nous devons aussi prendre la mesure du mouvement de déjudiciarisation et investir les rôles de médiateur, arbitre et professionnels qualifiés.
Notre déontologie est une valeur ajoutée indéniable dans ces rôles. Je souhaite que nous travaillions cette année sur le développement concret de ces activités
FORMATION
J'ai pleinement conscience que cet investissement de nouveaux champs d'action passe inévitablement par une évolution des esprits et aussi une évolution de notre formation initiale qui doit réserver à ces nouveaux champs d'activités une place importante.
La formation initiale va faire l'objet d'une réforme dans les prochains mois. Cette réforme va intervenir alors que la précédente ne date que d'une dizaine d'années. On peut le regretter.
Là encore, soyons pragmatiques, ne restons pas arc-boutés sur des positions rigides, sachons regarder en face le bilan contrasté de la dernière réforme.
Ce qui est en jeu est fondamental : au delà de l'apprentissage d'une profession, c'est la capacité de cette profession à mettre en place un processus d'accueil digne de ce nom.
Nous savons que le CAPA n'est que la validation du cycle de formation, mais que le vrai filtre, la vraie porte, c'est l'examen d'entrée à l'école d'Avocat.
A 99% l'élève Avocat est Avocat en devenir. Considérons le pleinement comme tel !
Ne lui imposons pas d'être confronté, après des années d'études, à de longs mois sans véritable statut.
La gratification de l'avocat stagiaire, qui est le fruit des combats de la FNUJA, n'était qu'une étape et pas une fin en soi. Passons là aussi à la vitesse supérieure, dépassons les obstacles techniques que l'on semble vouloir nous opposer et permettons la mise en place d'une véritable statut de l'élève- avocat !
ACCES AU DROIT
Je veux revenir sur le sujet de l'accès au droit et notamment sur la résolution adoptée par le CNB le 23/03/2013 qui indique dans ce cadre que "le regroupement des moyens est une évolutions à envisager" et qui "propose la mise en place d'expériences pilotes de structures conventionnées avec des barreaux volontaires"
Il faut être très clair. Cette résolution n'a pu être votée que grâce à une coalition composée du SAF, de l'ACE et de la conférence des bâtonniers, et sous l'impulsion du Président du CNB.
Cette coalition devra assumer le temps venu la promotion de ces structures conventionnées et ses conséquences.
La FNUJA s'est vigoureusement opposée à ce qui nous est présentée comme une expérimentation, mais qui aboutit de facto à accepter le principe de telles structures.
Ainsi, et bien qu'elle s'en défende, on peut redouter que cette coalition de circonstance ait engendré l'embryon d'une nouvelle catégorie d'avocats, les avocats quasi fonctionnaires, ou avocats conventionnés, rémunérés exclusivement par les fonds alloués à l'aide juridictionnelle et se consacrant pleinement et exclusivement à cette nouvelle spécialité : "avocat des pauvres".
Cette instauration est d'autant plus contestable qu'elle repose sur une argumentation par laquelle est affirmée la prétendue mauvaise qualité du travail fourni actuellement par les avocats intervenants au titre de l'aide juridictionnelle.
Cette argumentation est insultante !
Quelle autre profession a une telle capacité d'auto-flagellation ?
On cherche en vain dans cette proposition de structures conventionnées, les avantages que pourrait en tirer la Profession et plus particulièrement les jeunes avocats, d'autant que ce statut serait provisoire.
On peut de surcroît s'interroger sur les modalités de recrutement des avocats intégrant ces structures.
Ce sont évidemment les jeunes avocats qui vont se retrouver devant le dilemme de postuler ou non pour intégrer ce type de structures, risquant de se retrouver ensuite prisonnier d'un carcan sans véritable issue.
Nous appelons les ordres à repousser cette expérimentation et nous serons particulièrement vigilants dans les barreaux où elle serait mise en œuvre.
ORGANISATION PROFESSIONNELLE
Notre institution nationale va et doit évoluer.
Nous sommes à la croisée des chemins.
Soit la structure actuelle va évoluer, soit elle va exploser et disparaître.
La FNUJA est, et a toujours été, parfaitement claire sur le sujet. Elle a toujours milité pour une représentation nationale permettant d'unir dans une même institution l'ensemble des sensibilités et diversités de notre profession.
Prétendre que toutes les difficultés rencontrées par le CNB trouveraient leur source dans la nature parlementaire de l'institution est injustifié.
De même que proposer de priver le CNB de la maitrise de la réforme de l'institution nationale, en la confiant à une commission excluant les syndicats, consiste déjà à prendre parti sur ladite réforme.
Actuellement l'attitude de certains me fait penser à des pompiers pyromanes qui s'acharnent à créer des difficultés supplémentaires pour mieux promouvoir leur solution.
La FNUJA a toujours joué le jeu de l'unité de la Profession et continuera sur cette voie.
FNUJA
Unité, le mot est lâché. Vous voir réunis ici, est une belle démonstration de notre Unité.
La richesse de notre fédération c'est avant tout sa diversité ;
Ni de gauche ni de droite, ni même du centre...
UJA de petits barreaux, UJA de Grands barreaux, sur l'ensemble du territoire, en métropole et en outre-mer...
Les membres de nos UJA viennent de tous horizons, exercent dans l'ensemble des « métiers du droit », dans des structures et selon des modes différents...
Cette diversité, aucun autre syndicat d'avocats n'est en mesure de la revendiquer. C'est cette diversité qui nous rend éminemment représentatifs et rend nos prises de position particulièrement légitimes, car dépourvues de dogmatisme et tournées uniquement vers l'intérêt des Jeunes Avocats.
Cette diversité ne doit pas nous faire oublier la nécessité de notre unité.
Prenons garde de ne pas laisser l'individualisme croissant prendre le pas sur la nécessaire cohésion dont nous devons faire preuve actuellement. La période est compliquée sur le plan économique. Elle pourrait pousser à un repli sur soi... alors qu'il n'a jamais été aussi fondamental de s'ouvrir et de s'impliquer, de s'investir sur le plan collectif. C'est notre planche de salut.
Seul, rien n'est possible. Ensemble, tout le devient.
De nombreuses UJA sont présentes et représentées lors de ce congrès.
En éternel insatisfait, je voudrais que nous soyons encore plus nombreux.
Je veux renforcer le lien qui unit la fédération et les UJA. Le rôle de la fédération, c'est aussi d'accompagner les UJA dans leur fondation, leur développement, leur donner les outils techniques. Les assister aussi dans les périodes au cours desquelles les choses sont plus compliquées, car nous le savons, la vie des UJA, comme souvent pour les associations, n'est jamais un long fleuve tranquille.
Alors, pour reprendre une expression chère à Romain CARAYOL, nous irons "mailler", inlassablement, partout où ce sera possible.
Non seulement car les combats électoraux reviendront vite, mais surtout car les combats syndicaux actuels nécessitent la mobilisation de toutes les forces vives du jeune barreau.
Nous avons du savoir-faire ; nous devons le faire savoir !
Si, pour paraphraser Paul VALERY, « la jeunesse est un temps pendant lequel les convictions sont et doivent être mal comprises » (in Monsieur Teste) prenons garde à rester lisibles et audibles.
Communiquons plus, mais surtout communiquons mieux !
Parce que notre doctrine n'est pas dogmatique, n'est pas manichéenne, il nous est parfois reproché notre sens de la nuance dans nos prise de position. Sachons être pédagogues... mais restons avant tout des agitateurs !
Les chantiers sont nombreux, le travail est immense, je ressens à cet instant la mesure de la charge à laquelle je prétends mais je sais pouvoir compter sur vous tous.
Je sais aussi pouvoir compter sur nos élus CNB. Ils sont notre fer de lance et s'investissent sans compter pour porter notre voix. Je veux saluer et remercier Patricia (Savin), Aurélie (Berthet), Carine (Monzat), Stéphane (Lallement), Nicolas (Sanfelle), Laurent (Sciacqua), et Jean François (Brun). Je crois pouvoir dire, au nom de Yannick (Sala) et moi-même que c'est un bonheur et une fierté de siéger à vos côtés.
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Anne Lise (Lebreton), ma chère Anne Lise, ma précieuse Anne Lise : nous allons probablement passer beaucoup de temps ensemble dans les semaines et les mois qui viennent.
Nous nous connaissons bien. Nous sommes souvent raccord. Je sais que nous avons les mêmes ambitions pour notre fédération, pour son développement, dans l'intérêt des jeunes confrères. Ta sensibilité, ta compétence, ta connaissance de notre famille, ton âme syndicale jamais démentie feront je le sais que nous voguerons de concert sans fausses notes.
Notre vraie amitié devrait aussi nous y aider... Je me réjouis d'avance que l'assemblée générale te désigne pour être à mes côtés. Je mesure mon privilège.
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Prochainement, et selon toutes vraisemblances le 1er juin prochain, vous élirez, mes chers amis, un bureau.
La confiance que vous allez peut être m'accorder et que vous accorderez au 1er Vice Président et au bureau élu nous oblige.
Ce bureau devra être à la hauteur, nous devrons être à la hauteur des enjeux de cette période. Nous nous devrons d'être exigeants avec nous mêmes. Ambitionner de participer au bureau de la FNUJA n'est pas un acte anodin. La durée brève de nos mandats, l'urgence de nos combats ne nous autorisent pas à prendre notre temps pour nous installer.
Nous devons immédiatement nous mettre au service de la fédération, à votre service et œuvrer dans l'intérêt des jeunes confères. Nous ne pouvons nous permettre de perdre une seule semaine pour nous mettre à pied d'oeuvre.
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Permettez moi d'adresser publiquement quelques messages personnels.
Je veux d'abord remercier tous les anciens présidents qui, ici à Marseille, par téléphone, par sms ou par mail m'ont assuré chaleureusement de leur soutien et de leur amitié.
Des mentions particulières pour Camille (Maury), Romain (Carayol) et Stéphane (Dhonte). Vos encouragements ne sont pas étrangers à ma présence à ce pupitre. Vous succéder peut être, est un honneur et une fierté.
Je veux dire à mon UJA de Grasse que j'apprécie particulièrement la manière dont elle évolue, que j'apprécie son soutien dont je la remercie ; même si nous ne nous voyons pas autant que je le souhaiterais vous êtes dans mon cœur.
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Je veux reprendre à mon compte les mots de Stendhal :
« Le séjour à Marseille (...) m'a formé le caractère. Je suis disposé à prendre tout en gai et je guéris de la mélancolie. » (in Mémoire d'un touriste)
Malgré les attaques, malgré les mises en cause, malgré les difficultés, repartons d'ici guéris de notre morosité, pleins d'espoir et combatifs.
Si vous le voulez, nous affronteront ensemble les gros vents pour l'année à venir.
Ceux qui connaissent bien le Languedoc savent parfaitement que les tempêtes de vent n'ont jamais fait peur à un narbonnais.
Et n'oubliez pas qu'après avoir soufflé fort, le mistral laisse toujours derrière lui un ciel ensoleillé.
C'est mon ambition : avancer avec vous contre le vent et offrir à la FNUJA et aux Jeunes Avocats un avenir ensoleillé.
