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Fédération Nationale des Unions de Jeunes Avocats

Discours de Sonia Ouled-Cheikh - nouvelle Présidente de la FNUJA

Vendredi 19 Mai 2023


4 ans.
 
4 années se sont écoulées depuis le congrès de Paris, où en 2019, vous aviez décidé de désigner l’UJA de Guadeloupe UJA organisatrice du 77e Congrès de la FNUJA.

Durant ces 4 années, l’UJA de Guadeloupe, ses Présidents et membres d’honneur, se sont succédés pour organiser cet événement si important pour notre Fédération. Vous avez dû faire face aux événements ayant mis le monde entre parenthèse durant deux ans, avant d’être confrontés au temps long d’un déconfinement progressif. Les « restrictions » de déplacements vous ont isolés bien trop longtemps de nous, avant de laisser place au retour à la vie normale (ou presque), puis à l’espoir de retrouvailles aujourd’hui enfin consommées.

Magaly CHAPEL, Pascal BON, Johanne DAHOMAIS, Christelle LAURENT, Sandra DIVIALLE-GELAS, Kenny BRACMORT, autant de présidents, de membres d’honneur et de membres de vos bureaux à remercier, sans oublier Jan-Marc FERLY notre membre d’honneur, pour avoir fait preuve d’autant d’abnégation, d’autant d’efforts et de persévérance pour que l’on puisse enfin vous serrer dans nos bras, après tant de comités en visio-conférence, à des heures pour vous si matinales.

Ce 80e Congrès de la FNUJA en Guadeloupe, c’est à vous - qui vous êtes passé le relais durant ces 4 années - que nous le devons, et je tenais à débuter ce discours en vous accordant mes remerciements appuyés, mais surtout chaleureux, à l’image de votre accueil. Plus que chaleureux, je dirais même familier, tant nous nous sommes sentis à la maison grâce à votre bienveillance. Bien au-delà de Kenny (BRACMORT) votre Président, de la merveilleuse Sandra (DIVIALLE-GELAS), de votre UJA et de ses membres, c’est tout votre barreau qui nous a ouvert les portes de sa demeure, que l’on regrette déjà de devoir quitter bientôt.
Une chose est sure, An Gwaloup, Défans-la ka sonné !
 
4 ans.
4 années où nos Présidents ont également dû traverser des tempêtes, ou plutôt des cyclones.

Jean-Baptiste (BLANC) : la réforme de notre système de retraite et la mobilisation sans précédent de notre profession sont venues frapper de plein fouet ta mandature, avant que le sort ne s’acharne avec la crise sanitaire. Il a fallu abandonner les traditionnels comités mensuels à Paris, dans la bien nommée salle Gaston MONNERVILLE, pour laisser la place au « distantiel », format auquel nous nous familialisions sous la présidence de Catheline (MODAT), qui s’adaptait sans frémir au format et parvenait à nous mobiliser comité après comité, alors que je découvrais - sous cloche - la vie au bureau de la FNUJA.

Simon ensuite, WARYNSKI, reprenait les rennes de notre fédération, et nous foncions tête baissée vers nos habitudes retrouvées, impatients de rattraper le temps perdu et de reprendre le combat syndical, anesthésiés par des shoots liberticides qu’il a fallu concéder. Nous avons peut-être éludé l’analyse de ces retrouvailles avec des UJA parfois renouvelées, après qu’elles se soient elles-mêmes recentrées durant la crise sanitaire. Et c’est toi Simon, DUBOIS cette fois, qui a dû faire face à cette bourrasque.

Une rafale un peu plus importante que les autres, est venue nous rappeler qu’il faut savoir sortir la tête du guidon, ou plutôt du rythme des réformes, pour prendre soin de ce qui est le plus important : les UJA qui composent notre Fédération, dont tu rappelais Simon dans ton discours d’investiture les fondements qui nous sont chers.

Comme un vieux couple, après plus de 80 années de vie commune devant apprendre à se regarder à nouveau, comme une crise sanitaire et un confinement nous contraignant à mettre la pause, à nous rendre compte de ce qui est finalement essentiel, pour le remettre au premier plan.

Simon, sans toi, nous n’en serions pas sortis grandis. Grandis par le temps que tu as souhaité consacrer à la rencontre et à l’écoute de nos UJA, de leurs interrogations, de leurs suggestions pour demain. Grandis par le crédit que tu as su donner à notre syndicat :
- en accueillant le Ministre de la Justice Monsieur Éric DUPOND-MORETTI à ton congrès, le seul congrès de syndicat d’avocats auquel il a assisté ;
- en allant frapper à toutes les portes, comme le rappelait le Président du Conseil National des Barreaux (CNB) Jérôme GAVAUDAN dans son discours de jeudi : Ministres, chefs de cabinet, parlementaires, organismes représentatifs de la profession et autres organismes paritaires, dont je ne parviens toujours pas à retenir les acronymes, ce à quoi tu excelles !
En 9 congrès, je n’ai pas souvenir de propos aussi personnels et dithyrambiques de la part d’un Président du CNB à l’égard de l’un de nos présidents. Ces compliments tu les mérités, et plus encore. Lors de ton année de première vice-présidence, j’avais découvert l’homme travailleur et intelligent que tu es. En président, tu auras été le capitaine de notre équipage, celui qui a su garder le cap et nous rassurer sur l’avenir dans les moments de doute. Celui dont le mandat a été temporairement amputé d’une jambe mais qui n’a pas flanché.

J’ai peur aujourd’hui d’avancer sans ta force rassurante, sans ton leadership, sans ton abnégation, mais aussi sans ta sensibilité. Et puis je l’avoue honteusement, sans tes invitations google agenda … moi qui manque de perdre mon agenda papier chaque semaine.

Tu me manques déjà, mais je sais que je pourrai compter sur ton épaule bienveillante, soutenante même, et je ne doute pas un seul instant que mettras ces qualités au service de la FNUJA lors des échéances qui nous attendent.
*
4 ans.
 
4 années éprouvantes, où la mobilisation de la profession pour son régime de retraite, sujet sur lequel nous devrons demeurer vigilants, a fait place à :
  • D’importantes entraves à nos libertés, qui si elles pouvaient se justifier temporairement, se sont installées dans nos vies d’abord, dans notre exercice professionnel ensuite. Après avoir jugé sans avocat, avec la procédure sans audience, la « P.S.A », et déposé nos dossiers dans des chariots, on a jugé sans justiciable physiquement présent et surtout sans le consentement de l’intéressé, sous couvert de crise sanitaire. Mais la FNUJA ne l’a pas accepté et le Conseil d’État nous a entendus, bloquant l’extension de la visioconférence aux assises dans un premier temps, le Conseil constitutionnel venant ensuite enfoncer le clou en rappelant que la visioconférence devant les juridictions pénales ne peut être imposée aux parties. Nous pensions être débarrassés de ces questions, les projets de réforme en cours nous démontrent le contraire.
  • C’est aussi la protection sociale de notre profession qui a montré ses failles durant ces années difficiles pour les cabinets et pour les avocats, pour les femmes les hommes qui composent la profession, et pour leur entourage.
La FNUJA a là encore su alerter la CNBF, chargée de la gestion de la retraite mais aussi et surtout de la prévoyance des avocats, sur les difficultés rencontrées par les confrères et les mesures à adopter en urgence pour les soutenir : augmentation du montant de l’indemnité journalière de sécurité sociale, mise en place du mi-temps thérapeutique pour certaines pathologies, formation et communication en la matière grâce notamment aux guides conçus pour les confrères devenus un outil même pour les organismes de prévoyance, accompagnement autour de l’aide sociale de la caisse, ou encore reprise progressive après un congés maternité. Autant de sujets portés par notre syndicat, par nos délégués nationaux lors de la précédente mandature, et par ceux nouvellement élus grâce à une campagne menée par toutes nos UJA pour faire connaitre notre travail et nos idées.
Votre énergie a permis à la FNUJA de les faire entendre, et ce succès, c’est le vôtre.

Mais notre régime de protection sociale est encore insuffisant. Au-delà de son amélioration, nous devons poursuivre la communication autour de la prévention, promouvoir les dispositifs complémentaires, et les travaux de notre commission sur la « prévention sociale de l’avocat » durant ce congrès nous permettront de continuer nos actions, auprès de la caisse bien sûr, mais aussi des différents organismes de prévoyance de la profession et des ministères de références, pour lutter contre une exposition à la précarité des avocats et de leurs cabinets.
  • La précarité, ce sont également les élèves-avocats qui l’ont subie, exposés de par un statut inadapté à leur formation, et une protection sociale insuffisante. Les travaux en cours sur le contrat d’apprentissage appelé de nos vœux sont actuellement l’occasion d’y apporter une première amélioration, en veillant toutefois à ce que son régime ne crée pas une discrimination entre les élèves-avocats en fonction de leur âge, et je sais que nos élus au CNB y seront vigilants.
Lutter contre cette précarité passe également par réduire à une année la période de formation obligatoire de l’élève-avocat, afin de minimiser le temps entre la réussite à l’examen d’entrée à l’école des avocats et le début d’exercice effectif de la profession. C’est la motion que vous avez votée aujourd’hui et nous la porterons avec conviction auprès des institutions.

Des travaux doivent se poursuivre sur le contenu et l’organisation de cette année de formation dans les Écoles des Avocats, et ce sujet sera sur la feuille de route de la commission formation durant les mois à venir.
  • C’est ensuite la collaboration libérale qui a montré son essoufflement. Les cabinets rencontrent une difficulté croissante à recruter des collaborateurs, là où ces derniers peinent à trouver dans leur collaboration la transmission dont ils ont besoin, afin de les préparer à la suite de sa carrière, qu’elle se trouve ou non au sein du cabinet dans lequel ils exercent.
Charles-Edouard PELLETIER, président de la commission collaboration du CNB, présentait lors de la dernière assemblée générale les résultats complets de l’Enquête-collaboration lancée au printemps 2022, afin de déterminer les obstacles au recrutement et les causes des départs anticipés.

En parallèle, notre commission s’attelait à repenser la collaboration libérale, pour lui redonner attractivité, tant pour le collaborant que pour le collaborateur. Après le mécanisme de l’apport d’affaires entre collaborateur et collaborant, c’est à présent la consécration du devoir de transmission que nous porterons avec force durant les mois à venir, la mise en valeur et la reconnaissance du travail du collaborateur, et une confiance partagée par une plus grande transparence entre la vie du cabinet et le collaborateur.

Cette doctrine est en parfaite harmonie avec les conséquences que nous devons également tirer notamment de la crise sanitaire. Les collaborateurs aspirent aujourd’hui à un équilibre entre leur vie professionnelle et leur vie personnelle, tout en donnant du sens à leur activité. La profession doit l’entendre, elle doit les entendre, et la FNUJA saura se saisir de la défense de leur volonté.
  • Nous devons par ailleurs être attentifs aux changements de modalités d’exercice. L’installation facilitée par l’accélération numérique de ces dernières années et le développement du domicile professionnel en centre d’affaires est un atout pour l’installation des plus jeunes, notamment lorsqu’elle constitue une phase de transition.
Nous devons toutefois veiller à lutter contre l’isolement qui pourrait toucher les plus jeunes d’entre nous, à un moment charnière de la vie professionnelle, faisant peut-être suite à une expérience de collaboration ou d’association douloureuse. La profession a d’ailleurs franchi un premier cap : celui de briser le silence des cabinets d’avocats pour libérer la parole de celles et de ceux qui sont victimes d’harcèlement et discrimination.

Ce tabou dépassé, nous devons fournir aux avocats concernés toute l’assistance dont ils ont besoin. Le service « Assistance collab » de la FNUJA a rejoint son homologue parisien « SOS collab » dans les outils mis en place en faveur des collaborateurs, et Simon tu nous rappelais mercredi les demandes croissantes dont le service est saisi.

Allons plus loin, et pensons ensemble à un service d’accompagnement complémentaire destiné à tous les avocats, quelles que soient leurs modalités d’exercice. La FNUJA, dont le travail a permis l’inscription du principe d’égalité et de non-discrimination à l’article 1.3 de notre Règlement Intérieur National, doit être l’acteur de premier plan de ce combat.

Les inégalités, « leit motiv » de notre engagement syndical et des actions de la FNUJA.

Notre présence en Guadeloupe est l’occasion d’évoquer l’appel adressé - notamment en 2021- par notre Fédération à la profession, lui demandant de se saisir de la condition des avocats ultramarins au regard de leurs situations économiques et des inégalités consécutives à l’exercice de la profession dans un contexte d’insularité et d’éloignement.

Cette inégalité touche en outre les justiciables. Selon le baromètre des droits et de l’accès au droit réalisé par le CNB en 2022, 58 % des ultra-marins estiment qu’il est difficile de faire valoir leurs droits là où ils habitent. Ces chiffres regardés de plus près encore démontrent la grande disparité des situations rencontrées au sein des différents territoires : seuls 34 % des Polynésiens estiment qu’il est difficile de faire valoir leurs droits, ce chiffre monte à 60 % aux Antilles et à 70 % en Guyane.

Ces combats, portés par nos élus au CNB, font avancer les choses. Pour preuve la résolution adoptée par la profession le 10 mars dernier appelant des mesures pour assurer l’égalité devant la justice dans les territoires ultramarins.

Reste à présent à porter ces sujets auprès des pouvoirs publics, ce à quoi nous nous emploierons.

L’ouverture solennelle de notre Congrès dans le centre le plus important au monde consacré au souvenir de la traite négrière et de l’esclavage, le Memorial Act, nous rappelle que l’atteinte la plus grave qui puisse être portée à la dignité humaine touche encore aujourd’hui des millions de personnes à travers le Monde.

Je souhaite que la FNUJA poursuive à ce titre ses actions auprès des différentes organisations internationales dont nous sommes membres. Cela sera notamment le cas lors de la prochaine Conférence Internationale des Barreaux de Tradition Juridique Commune (CIB), qui se tiendra à Liège en novembre prochain, en vue de laquelle nous avons d’ores-et-déjà pris part au groupe de travail intitulé « Place aux Jeunes ! ». Il y sera notamment question de la Charte Internationale des Droits du Jeune Avocat (CIDJA) initiée par la FNUJA en 2022, outil de protection international du Jeune Avocat dans son exercice professionnel.

La Fédération Africaine Unions de Jeunes Avocats (FA-UJA) en a été symboliquement la première signataire lors du Congrès de Strasbourg l’an dernier. Sous l’impulsion des UJA, mais aussi de notre Président Simon DUBOIS, véritable VRP de la Charte, d’autres signataires l’ont rejoint : l’EYBA, l’association des Jeunes Avocats moldaves, les Barreaux de Lille et d’Aix-en-Provence. Le barreau de Marseille officialisera quant à lui son adhésion à la Charte ce mercredi 24 mai, et d’autres encore après lui.

Monsieur le Bâtonnier de GUADELOUPE, cher Josselin, je profite de l’occasion qui m’est donnée pour vous en soumettre l’adhésion.
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Le Ministre de la Justice, Monsieur Éric DUPOND-MORETTI, nous a fait l’honneur de sa présence à l’ouverture de notre Congrès. Simon WARYNSKI, j’aime à penser que ton interview sans langue de bois dans les Dernières Nouvelles d’Alsace (DNA) l’an passé n’y est pas pour rien. Elle nous avait en tout cas permis d’être reçus à la Chancellerie, Simon DUBOIS et moi-même, au lendemain du Congrès de Strasbourg.

Nous remettions à l’occasion au garde des Sceaux les 40 propositions de la FNUJA en contribution aux États généraux de la Justice.

Tu nous rappelais mercredi Simon les propositions qui avaient intéressé alors le Ministère.

Lors de son discours, le Ministre exposait, entre deux intermèdes musicaux, quelques- unes des mesures issues du projet de Loi d’orientation et de programmation de la Justice 2023-2027 déposé le 3 mai dernier au Sénat, auxquelles notre assistance était nécessairement sensible : simplification de la procédure pénale par une réécriture du Code à droit constant, la réforme du statut du témoin assisté qui se verra attribuer de nouveaux droits (et notamment celui d’un droit d’appel étendu), ou encore favoriser l’assignation à résidence sous surveillance électronique aux fins de limiter le recours à la détention provisoire.

Concernant la Justice civile, la politique de l’amiable était mise en avant ainsi que la simplification de la procédure civile, avec notamment une modification des décrets Magendie dont il est déjà question depuis plusieurs mois.    

Une lecture plus attentive du texte constituant la feuille de route de la Chancellerie interpelle toutefois sur celles qui n’ont pas été évoquées :
 
  • permettre, sur autorisation du procureur, que l’examen médical d’un majeur (hors majeur protégé et mineur) prévu en cas de prolongation de la garde à vue puisse être réalisé par vidéotransmission ou tout autre moyen de télécommunication audiovisuelle, si la nature de l’examen le permet  ;
 
  • permettre, au cours de la garde à vue d’une personne majeure (hors majeur protégé) ou de son audition libre, que l’intervention de l’interprète puisse se faire par l’intermédiaire d’un moyen de télécommunication audiovisuel ;
 
  • permettre l’activation à distance d’un appareil électronique aux fins de captation, fixation, transmission et enregistrement de paroles prononcées à titre privé ou confidentiel, ou l'image des personnes se trouvant dans un lieu privé ;
 
  • ou encore prévoir, en cas de remise en liberté à la suite d’une erreur procédurale, que le mis en examen puisse être soumis à une ARSE, une sorte de bouée de sauvetage au mépris de règles procédurales visant à encadrer l’atteinte à la privation de liberté.
 
C’est aussi le retour de l’expérimentation du Tribunal des activités économiques qui retiendra notre attention.
 
Dès la fin proche de notre Congrès, la FNUJA se mettra à l’œuvre pour que nos positions soient entendues.
 
*
 
Notre syndicat sera enfin mobilisé en vue des élections au Conseil National des Barreaux en novembre prochain.

4 ans.
 
4 années, toujours ce cycle qui permet de revenir sur la précédente campagne, et sur les résultats de la FNUJA en 2020. Sans avoir à en rougir, la FNUJA a souhaité en tirer les enseignements.

Fort de l’analyse du groupe d’experts constitué pour l’occasion au lendemain des élections, nous saurons poser une méthodologie de travail, avant de construire ensemble le programme que nous porterons, sur la base de la doctrine que vous avez bâtie, au profit du Jeune avocat d’aujourd’hui et de demain.
 
  • quel que soit son mode d’exercice : le collaborateur, l’installé, l’associé, ou l’avocat en pluralité d’exercice,
  • quels que soient son domaine d’activité, son profil ou ses appétences.
J’exagère à peine aujourd’hui en disant qu’il y a autant de manière d’exercer que d’avocats. Leur diversité fait la profession, tout comme la diversité des UJA fait la FNUJA, riche de ses échanges et de ses confrontations.

Notre programme répondra aux besoins de chacun d’eux, pour n’oublier personne.

S’en suivra une campagne locale favorisée par notre maillage territorial, renforcé cette année avec l’arrivée de nouvelles UJA et le retour de nombreuses autres. Nous reprendrons la route pour aller à la rencontre des avocats.

Si le Jeune avocat doit être audacieux, ne pas craindre d’être prospectif avec toujours pour boussole notre déontologie, je fais le parallèle avec le fonctionnement de notre Fédération : forte de ses diversités, chacun de ses maillons a une importance capitale, et toucher à l’un d’entre eux, c’est prendre le risque d’enrayer la machine.

Je sais que nous parviendrons à faire campagne à l’unisson, tout en portant les spécificités de chacune des circonscriptions paris et province des candidats FNUJA, futurs élus de notre Fédération au Conseil National des Barreaux. Et nous remporterons le nombre de sièges que notre syndicat mérite, en tant que premier syndicat d’avocats de France.

Les belles-mères, notamment Alexandra, Catheline, Simon, Aminata ou encore Matthieu, vous avez été mon phare lors de cette année de Première vice-présidence, et je sais que ce sera aussi le cas pour la suite.

J’ai beaucoup d’espoir pour la suite. Nos travaux cette année, nos échanges de ces dernières semaines, nos projets de réussite commune me confortent dans cette idée, et je mettrai à votre service toute mon énergie pour cette campagne, point d’orgue j’en suis certaine, de ce cycle de 4 ans pour notre Fédération.

Peut être également le point d’orgue pour moi si vous m’accordez votre confiance, tout à l’heure.

4 ans.
 
Enfin pas tout à fait encore. Après 3 années passées au bureau de notre fédération, en qualité de trésorière, de vice-présidente province, puis de première vice-présidente, j’ai l’honneur de soumettre à vos suffrages ma candidature au poste de Présidente de la FNUJA en ce 19 mai, où nous célébrons symboliquement Saint-Yves, Saint patron des avocats.

Le moment pour moi de penser aux membres du bureau. D’abord ceux pour qui l’aventure bureau se termine bientôt, afin de les remercier très sincèrement : Charles OLGHUSSER, Christophe FARINEAU, Gaëlle PASQUIER DE SOLAN. Leurs mandants n’ont pas toujours simples à mener pour eux cette année, mais ils n’ont pas démérité. Je souhaite à chacun d’entre vous le meilleur pour la suite, quel que soit le chemin que vous souhaiterez lui donner. Pour certains d’entre vous, votre investissement pour notre Fédération se poursuit avec la campagne à venir, et je m’en réjouis déjà.
 
Pour les autres, si le prochain comité vous réitère sa confiance, je sais que je pourrai compter sur votre soutien et votre loyauté envers la FNUJA. Camionnette (Camille MANYA), braskiki (Pierre BRASQUIES), Axelou (Axel CALVET) et le piou piou (Rachel AKACHA), merci pour votre dévouement. Quelle que soit la tâche qui vous est confiée, vous ne dîtes jamais non. Vous serez à nouveau mobilisés à toute heure du jour ou de la nuit, week-end compris, au regard des échéances à venir. Je m’en excuse par avance, mais les postes de membre du bureau nécessitent un engagement total avec lequel je ne transigerai pas.

A ceux qui vont rejoindre l’aventure bureau fédé, nous avons hâte de vous retrouver prochainement ! Votre arrivée au bureau apportera un vent de fraicheur, et je suis certaine que vous y trouverez votre place très vite.
 
Mes derniers mots s’adressent à toi Niels.

Après deux années partagées au bureau avec toi, je m’adressais à toi en ces termes l’an dernier, dans mon discours à la Première vice- présidence :

« Nous te laissons partir, mais j’espère te voir revenir pour accomplir de belles choses pour notre syndicat ».

C’était donc aussi ton alignement des planètes, ton Mektoub de revenir et de présenter ici, sur ces terres qui te sont chères, ta candidature à la première vice-présidence de notre syndicat.

Durant ces deux années au bureau à travailler ensemble, je crois que nous n’avons jamais rencontré la moindre difficulté de communication, quelle que soient les positions qui étaient les nôtres. Ta force de travail, ton dynamisme et ton amour de la FNUJA fera de toi un Premier vice-président dévoué pour notre syndicat, et un bras droit précieux pour moi.

Sans nous concerter, nos discours partagent les planètes, mais aussi ce cycle de 4 années, signe de bon augure assurément.
 
 
4 ans.
 
4 années.
 
A présent il est temps d’y aller, d’être de tous les combats, et de porter haut et fort la voix des Jeunes Avocats.
Et je le crois, après ces 4 années, nous sommes prêts.

Axel Calvet